Un projet pilote pour le règlement sur le bruit sur le Plateau-Mont-Royal : yé?
Hier, l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal et sa mairesse, Cathy Wong, annonçaient un projet pilote qui changera peut-être la situation pour la gestion des plaintes de bruit.
Hier, en grande pompe, et célébré à bien des endroits, le projet pilote pour le règlement sur le bruit de l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal a été dévoilé. Celui-ci change radicalement la manière que les plaintes de bruits sont traitées. Dorénavant, ce ne sera pas le SPVM qui sera chargé de traiter les plaintes de bruits, mais plutôt une escouade spéciale qui fera des tests pour évaluer la différence entre le bruit ambiant et le bruit émis par une salle de spectacle. Cela veut dire que, théoriquement, qu’une plainte de citoyen ne sera plus gérée sur le coup par le SPVM, qui avait tendance à donner des amendes sans trop réfléchir en appliquant le règlement avec très peu de discernement. Une patate chaude pour les arrondissements de Montréal qui sont pris entre certains citoyens à l’ouïe fine et la réalité d’une ville où des événements ont lieu.
L’escouade fera des mesures et surtout proposera des alternatives de médiation pour tente de trouver des accommodements (raisonnables, hihi) entre voisins plutôt que de laisser les choses dans les mains d’un processus de judiciarisation qui règle rarement quoi que ce soit. Maintenant, les citoyens pourront plutôt appeler au 311 pour signaler une plainte de bruit et la nouvelle escouade prendra les choses en main. De plus, le seuil minimal pour une première infraction de bruit est passé de 10 000$ à 600$.
Des réactions mitigées
D’un côté, les SMAQ et certaines salles se sont félicités de la nouvelle : « Ce projet de règlement constitue un pas important à la suite des dernières élections municipales. Les engagements se concrétisent, et nous espérons pouvoir compter sur l’administration pour poursuivre rapidement les améliorations nécessaires », souligne Jon Weisz, directeur général des SMAQ. « Nous sommes fiers d’avoir contribué à cette réflexion et de participer à sa mise en œuvre. Nous encourageons les autres arrondissements, notamment Ville-Marie, à emboîter le pas et à amorcer rapidement une mise à jour de leurs propres règlements. Il s’agit d’une opportunité clé pour rétablir un lien de confiance entre la culture indépendante et la Ville de Montréal. »
Par contre, sur les réseaux sociaux et en privé, certaines personnes sont beaucoup plus prudentes face à ce nouveau règlement. Tout d’abord, il faut rappeler que le permis d’opérer de ces salles vient de la Régie des alcools, des courses et des jeux, qui est de juridiction provinciale Si un citoyen porte plainte à ce niveau plutôt qu’à celui municipal, il n’y a aucune assurance que la police ne sera pas la voie utilisée par la Régie. Il faudra voir quelle sera la position de la Régie par rapport au projet pilote. Est-ce qu’elle aura tendance à respecter la juridiction du Plateau ou plutôt à asseoir son autorité et sa juridiction sur les établissements? On peut se poser la question.
Soyons optimistes?
Après les situations difficiles des dix dernières années avec la fermeture du Divan Orange et la saga de La Tulipe, il est normal de se questionner si ce changement de règlement change enfin la réalité pour les salles de spectacles. Le « pas dans ma cour » est un phénomène très présent à Montréal sur plusieurs enjeux allant de l’itinérance aux transports en commun. Les salles de spectacles n’échappent pas à cette logique individualiste. Un exemple probant est les plaintes de bruits de résidents qui ont acheté des condos dans le Quartier des spectacles, mais qui ne tolèrent pas le bruit. Au final, le problème réside peut-être davantage dans notre conception du confort et de nos droits que dans les règlements qui sont mis en place.
La prochaine année sera très instructive et pourra possiblement redéfinir la réalité pour l’ensemble de la Ville de Montréal, puisque la ville centre sera très attentive de ce qui va se passer sur le Plateau. On peut espérer que ça règle enfin cette source de fragilité pour des salles qui se battent déjà pour exister et pour donner des lieux décents aux artistes pour faire leurs premiers pas. C’est essentiel à l’existence de notre culture.
Crédit photo: Page Facebook du Quai des Brumes